Assurance en cas de sinistre de batteries lithium-ion : quelle couverture ?
Assurance en cas de sinistre de batteries lithium-ion : quelle couverture ?
D’après les assurances, les risques liés aux batteries lithium-ion restent sous-estimés, mais sont de plus en plus connus.
Qu’en est-il alors des couvertures proposées par les assurances ? Peut-on espérer un remboursement à la hauteur des dégâts provoqués par un emballement thermique ? À quel point un chef d’entreprise doit-il être tenu responsable du sinistre ?
Il est impossible d’apporter des réponses définitives à ces questions. De nombreux facteurs entrent en jeu. Parmi eux, la politique interne des organismes ou encore les circonstances de l’incident.
Malgré cette diversité de scénarios, il y a quelques grands principes à connaître. Himaya Safety a étudié la question. Voici ce qu’il est important de retenir.
Remboursement des frais par les assurances : des indemnités toujours conditionnées
En apparence, les compagnies d’assurance mettent tout en œuvre pour protéger financièrement leurs clients. Nous n’entendons pas, au demeurant, questionner l’intégrité de ces organismes.
Pour autant, dans les faits et statistiquement, la couverture ne s’obtient pas aussi facilement. Certaines conditions doivent être réunies. Ces dernières dépendent étroitement de la police contractualisée.
Quelques principes récurrents méritent d’être rappelés :
- Pour obtenir une réparation financière, l’assuré(e) ne doit pas être responsable des dégâts occasionnés, ni directement, ni indirectement.Cette logique s’étend aux garanties des produits. Si vous faites chuter un ordinateur portable de deux étages le lendemain de son acquisition… ne comptez pas sur le magasin pour entrer en matière. Si vous laissé le dispositif à l’air libre, l’exposant à la pluie, idem : vous êtes « coupable » de sa détérioration.
- Dans le cadre d’une structure professionnelle, les chefs d’entreprises endossent (parfois) la responsabilité de l’incident. Même s’ils ne sont pas présents. Nous y reviendrons dès le paragraphe suivant.
- La couverture ne suit pas systématiquement une logique binaire. Le remboursement peut être total ou partiel.
À propos de la gestion des batteries lithium-ion, il y a plusieurs nuances et spécificités à connaître.
Batteries lithium-ion : quels risques présentent-elles en milieu professionnel ?
Les accumulateurs li-ion jouissent d’une grande popularité. Leur densité énergétique, leur durabilité et un temps de chargement réduits en font des sources d’énergie très intéressantes.
Il y a, néanmoins, un « revers de la médaille » : selon les circonstances, ils se révèlent fragiles… et même dangereux. Certes rares, les complications sont possibles. Ce qu’on appelle l’emballement thermique occasionne des incendies ravageurs, surtout si aucune mesure préventive n’a été prise. Ce phénomène survient lorsque la combustion d’une unité provoque celle d’une autre, et ainsi de suite…
À travers cet article, consacré aux véhicules électriques, nous relevions l’inquiétude des sapeurs-pompiers quand ils luttent contre ces incendies particuliers. Ils décrivent des fumées agressives, des flammes atteignant d’importantes hauteurs…
Plusieurs facteurs expliquent cette intensité.
Pourquoi ces batteries sont-elles à l’origine d’incendies destructeurs ?
- Tout d’abord, il faut considérer les propriétés chimiques de ces batteries lithium-ion. Leurs composés particulièrement réactifs, tels que le lithium, le nickel, le cobalt ou encore le manganèse ne doivent pas entrer en contact avec l’oxygène de l’air. Cela provoquerait des réactions exothermiques rapides.
- Ces sources d’énergie se révèlent également sensibles à la chaleur. Une exposition à des températures élevées catalyse la réactivité chimique des matériaux internes. Cela favorise la pression interne et précipite la dégradation des composants.
- La présence d’un liquide (parfois d’une substance gélatineuse) inflammable au sein de ces accus rajoute, dans les circonstances, à la férocité des flammes. On assiste à un cumul des facteurs, une source d’embrasement se conjuguant à l’autre.
À ce jour, et d’après les informations dont nous disposons, aucun accident mortel n’a été déploré. L’impact reste impressionnant. Lors de l’incendie survenu aux entrepôts de Bolloré Logistics, s’est soldé par une propagation fulgurante des flammes, si bien que « les deux cellules de [l’]entrepôt se sont affaissées » (source).
C’est sur le plan matériel que les choses se compliquent. Dans ce cas précis, quelques 70 000 pneus ont été touchés par les explosions (source). Si la facture n’a pas été communiquée, on peut imaginer un montant… conséquent.
Les risques sont donc indéniables. Qu’en est-il alors de la couverture financière des dégâts par les assurances ?
Batteries lithium-ion : quelle couverture d’assurance après un incident ?
Rappelons-le : tout ce que nous évoquons ici reste indicatif. En invoquant le bon sens, cela dit, on peut délimiter les contours d’un remboursement… ou d’une non-entrée en matière par la compagnie d’assurance.
Tout d’abord, il faut savoir que les employeurs sont responsables de la santé et de la sécurité des employés. Le gouvernement a publié des informations précises à ce sujet, que vous trouverez ici. Le texte de référence en la matière se trouve dans le Code du travail : c’est l’article L.4121-1.
Pour prétendre à une couverture d’assurance, et à moins que vous n’ayez souscrit une police très permissive, vous devez…
- Mettre à disposition des travailleurs l’équipement individuel et collectif venant assurer leur protection et ménageant leur santé.
- Veiller à ce que les dispositifs pertinents soient fonctionnels.
- Faire en sorte que les concernés connaissent les différentes solutions.
Vous vous demandez alors sans doute ce que cela implique pour les accus li-ion. Nous y venons.
La décision de l’assurance concernant les batteries au lithium : une démarche complexe
La décision de couvrir les frais suite à un accident dû aux accumulateurs lithium nouvelle générationcomportera une part de subjectivité. Chaque situation est unique. Les assureurs apportent, en principe, un grand soin à l’étude des circonstances. Il arrive même que les firmes engagent des détectives privés pour faire la lumière sur les événements. Elles en ont le droit.
L’examen se concentrera sur les dispositions prises en amont par la/le chef(fe) d’entreprise.
Si vous n’avez manifestement rien déployé pour limiter les risques d’un sinistre, vous ne pourrez sûrement pas prétendre au moindre euro.
Himaya Safety vous recommande donc d’entreprendre une démarche de prévention complète, basée sur les risques potentiels que présentent ces accumulateurs.
La décision de l’assurance concernant les batteries au lithium : une démarche complexe
La décision de couvrir les frais suite à un accident dû aux accumulateurs lithium nouvelle générationcomportera une part de subjectivité. Chaque situation est unique. Les assureurs apportent, en principe, un grand soin à l’étude des circonstances. Il arrive même que les firmes engagent des détectives privés pour faire la lumière sur les événements. Elles en ont le droit.
L’examen se concentrera sur les dispositions prises en amont par la/le chef(fe) d’entreprise.
Si vous n’avez manifestement rien déployé pour limiter les risques d’un sinistre, vous ne pourrez sûrement pas prétendre au moindre euro.
Himaya Safety vous recommande donc d’entreprendre une démarche de prévention complète, basée sur les risques potentiels que présentent ces accumulateurs.
La sensibilisation et la sécurisation, vos alliées pour obtenir un remboursement
Une compagnie d’assurance ne peut pas vous demander de tout envisager. Certains aléas découlent de négligences humaines, d’intempéries, voire de mauvaises intentions qu’aucun protocole ne parvient à anticiper.
Toutefois, s’il existe des solutions, si vous pouvez éviter le pire grâce à la technologie par exemple, votre inaction risque d’être critiquée. Entraînant ainsi un refus de couverture.
Pour que le montant des dégâts soit indemnisé, soignez la dynamique de communication à propos des batteries lithium-ion. Rappelez à vos employé(e)s les dangers potentiels. N’hésitez pas à organiser une formation, propre à fédérer vos équipes autour de la thématique.
Aussi, surtout, envisagez sérieusement l’acquisition d’une solution de stockage adaptée.
Armoires de sécurité pour batteries lithium-ion : une preuve de responsabilité
Les progrès scientifiques ont permis de concevoir des armoires de sécurité toujours plus résistantes et très bien équipées. En suivant ce lien, vous (re)découvrirez justement le large éventail de modèles mis au point par Asecos, le seul fournisseur avec lequel nous collaborons.
Toutes les déclinaisons nourrissent les mêmes objectifs :
- Assurer une gestion rationnelle des batteries lithium-ion, en leur réservant l’espace nécessaire et en soignant leur accessibilité.
- Protéger les unités, en les stockant dans un environnement fiable et stable, à l’abri des complications météorologiques et des chocs potentiels…
- Prévenir, par là-même, les risques d’emballement thermique et les fuites de produits toxiques.
La simple présence de ces meubles montre que vous avez adapté l’aménagement des lieux (usine, site industriel, magasin, administration…) aux équipements et accessoires utilisés.
Mais il ne faudrait pas se limiter à une installation « prétexte » : nous vous recommandons d’utiliser sérieusement ces espaces de stockage pour accus lithium.
Prenez en compte le nombre de personnes qui travaillent au service de l’entreprise. Inventoriez les appareils qui ont besoin de ces sources d’énergie pour fonctionner. Chaque choix pertinent et adéquat renforcera l’efficience de ces installations.
Couverture d’assurance pour les accidents liés aux batteries lithium : ce qu’il faut retenir
Faire preuve de responsabilité naturellement, de manière systémique, permet d’espère en toute bonne foi une couverture par votre assureur.
Tant que vous avez tout agencé pour protéger les travailleurs, l’environnement (au sens large : nature environnante, salubrité des lieux…) et l’équipement, le résultat devrait être positif.
Dans le cas des accumulateurs li-ion, cela passe par un souci de communication, de sensibilisation comme on le disait… et par l’achat d’une ou plusieurs armoires de sécurité.
N’hésitez pas à nous contacter dès aujourd’hui. Nous vous préparons un devis, sans engagement, et vous accompagnons dans l’acquisition de ces systèmes lorsque vous souhaitez franchir le cap. La livraison à quai, mais aussi le branchement des dispositifs dans le cadre d’un modèle permettant la recharge, s’inscrivent dans nos prestations.
En vous souhaitant, quoi qu’il en soit, de ne jamais devoir composer avec un incendie et ses suites !
Si vous êtes au Maroc, n’hésitez pas à visiter Himaya.ma pour toute demande d’information sur notre large armoires de stockage Asecos, que ce soit pour vos batteries lithium, matières dangereuses, acides, ou autres.